Agenda de l'environnement

description de l'évènement: Le mardi 2 février 2010, l’Association Rivière Rhône Alpes propose une journée technique intitulée : « L’entretien des cours d’eau : Equipe ou marché », au Bourget du Lac, Savoie (73). L'Association Rivière Rhône Alpes organise une journée technique d'information et d'échanges intitulée : "Entretien des cours d’eau - Équipe rivière ou marché ?".

Les propriétaires riverains ont l’obligation d’assurer un entretien régulier des berges et du lit de la rivière qui borde leur propriété en vertu de l’article 215-14 du code de l’environnement dans le respect de l’écosystème aquatique. Face au déficit d’entretien des cours d’eau, les collectivités territoriales se substituent aux propriétaires pour réaliser les travaux de restauration et d’entretien des rivières.

Cette journée technique sur l’entretien des cours d’eau fournira des éléments de réflexion concernant les moyens mis en œuvre pour réaliser ces travaux : réalisation en régie directe, marché à bon de commande ou appel d’offre annuel, recours aux entreprises et associations d’insertion.

Des retours d’expériences de collectivités seront présentés pour chaque mode d’intervention afin que les participants puissent échanger et bénéficier de leurs conseils. Les partenaires techniques et financiers seront présents afin de répondre aux questionnements des collectivités concernant leur intervention.

Public visé pour cette journée technique L’entretien des cours d’eau : Equipe ou marché : Techniciens de rivière, élus et chargés de mission des procédures de gestion des milieux aquatiques, techniciens et ingénieurs des collectivités territoriales et des services déconcentrés de l’État, bureaux d’études, associations et fédérations de pêche, étudiants, chercheurs.

PROGRAMME DE LA JOURNÉE

09h00 Accueil des participants

09h30 Introduction : contexte et problématique de l’entretien
L’entretien des cours d’eau et de la ripisylve et ses enjeux. Julien BIGUÉ – Association Rivière Rhône Alpes

09h45 L’entretien par un prestataire privé dans le cadre d’un appel d’offre
Réalisation des travaux d’entretien par un prestataire privé dans le cadre d’un marché à bon de commande : cahier des charges, procédure, sélection, suivi des travaux, écueils à éviter, … Pierre LOISEAU – Communauté de Communes du Genevois (74)

11h00 Les marchés de service d’insertion et de qualification professionnelle
L’entretien réalisé par du personnel en insertion dans le cadre d’un marché réservé aux associations et aux entreprises d’insertion. Didier GIRARD – Syndicat Interdépartemental d'Aménagement du Guiers et de ses Affluents (38) & Ali GUERRAOUI – Centre social du Pays du Guiers (38)

12h00 Déjeuner

14h30 Mise en place et fonctionnement d’une équipe rivière en régie directe

La démarche, les moyens humains et matériels, le coût et le financement, les missions,
l’équipement, l’encadrement des agents, … Virginie AUGERAUD & Olivier MESNARD - Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de la Bourbre (38)

15h45 Stratégie d’intervention et complémentarité des différents modes de gestion
Comparatif des différents modes de gestion, légitimité de l’équipe rivière, confortement des dynamiques locales de gestion des milieux aquatiques, difficultés quotidiennes et pièges à éviter. Xavier DE VILLELE - Syndicat Mixte du Bassin Versant du Lignon, de l'Anzon et du Vizézy (42) & Yves PIOT - Syndicat Interdépartemental Mixte à la carte pour l'Aménagement de la Coise et du Furan (42 et 69)

17h00 Fin de journée

Renseignements et inscriptions :
Association Rivière Rhône Alpes
tél. 04 76 70 43 47 - Fax 09 55 07 64 75
arra@riviererhonealpes.org