Agenda de l'environnement

description de l'évènement: Ces journées nationales des sédiments 2010, organisées les 9 et 10 juin 2010 dans le cadre du salon Environord 2010, permettront aux différents acteurs concernés par la gestion des sédiments de prendre connaissance des avancées du projet de coopération national « Sédimatériaux », des travaux animés par le MEEDDM, des projets locaux innovants, des initiatives européennes et mondiales dans ce domaine.

Dans le cadre du salon Environord qui se tiendra du 8 au 10 juin au Grand Palais à Lille, sont organisées par l’Ecole des Mines de Douai et le Cd2e les JOURNEES NATIONALES SUR LA GESTION TERRESTRE DES SEDIMENTS DE DRAGAGE PORTUAIRES ET FLUVIAUX les 9, 10 et 11 juin.

Ces journées des sédiments 2010 d'envergure nationale, rassembleront les gestionnaires de ports et de canaux, les collectivités territoriales confrontées aux problèmes de gestion des sédiments et les entreprises préparant des débouchés commerciaux pour ces nouvelles ressources : laboratoires d’analyse et de recherche, bureaux d’études, entreprises de dragage, de stockage et de traitement des sédiments, acteurs du BTP…

L'ensemble de la filière économique SEDIMENTS sera présente du 8 au 10 juin 2010 à Lille.

Contexte : L’accumulation de sédiments dans les ports, les chenaux d’accès, les canaux, les rivières et les fleuves empêchent la circulation des bateaux et perturbent les équilibres physico-chimiques des cours d’eaux.

Pour assurer le transport fluvial et portuaire mais également participer à l’entretien et la restauration des milieux naturels aquatiques, les gestionnaires doivent entreprendre des opérations de dragage. Les volumes en jeu étant très importants, ces opérations sont maintenant juridiquement bien encadrées. Les opérations de dragage et les conditions de rejet en mer des sédiments portuaires sont désormais bien encadrées juridiquement, ce qui a permis, par la limitation des pratiques systématiques d’immersion, une amélioration notable de la qualité des milieux marins.

Les sédiments de dragage, dès lors que leur gestion à terre doit être envisagée, sont considérés comme des déchets. L’encadrement réglementaire de ces sédiments gérés à terre, qu’ils soient d’origine portuaire ou fluviale, reste aujourd’hui à préciser concernant d’une part leur classification en déchet dangereux ou non-dangereux, et d’autre part concernant les conditions générales de leur gestion à terre (traitements envisageables, valorisations possibles, élimination).

Il n'existe, tant au niveau européen que national, aucune méthode normalisée pour caractériser la dangerosité de ce déchet (en lien avec le critère d’écotoxicité H14), ni aucune filière homologuée de gestion à terre des sédiments. Un groupe de travail ad hoc a été constitué au sein du MEEDDAT pour permettre de définir un protocole de caractérisation des sédiments gérés à terre. De ce fait, la gestion des sédiments reste actuellement problématique pour les Maîtres d’Ouvrage qui ne se lancent dans des opérations de curage qu’en cas d’extrême nécessité. De nombreuses zones potentiellement intéressantes (bassins, canaux, cours d’eau,…) restent à l’abandon, faute de solutions simples et pratiques pour gérer à terre les sédiments dragués.

Certaines collectivités territoriales – dans le cadre de leurs nouvelles compétences en matière de gestion de certains ports situés sur leur territoire – ont prévu des budgets conséquents dans le cadre de contrats de plan pour disposer de moyens et apporter des réponses à ces enjeux et ces contraintes. Toutefois l’ampleur et la complexité des solutions à identifier, le souci d’apporter des réponses concertées et cohérentes dans un cadre national et communautaire, et la volonté de capitaliser sur ces problématiques conduit à rechercher les meilleures coopérations possibles.